Mentions Légales
Informations légales
Éditeur du site
Raison sociale : Optimal Web
Forme juridique : Entreprise individuelle
Numéro d'entreprise (BCE) : [Numéro BCE belge]
Numéro TVA intracommunautaire : BE[Numéro TVA belge]
Code NACE : 62010 - Programmation informatique
Siège social
[Adresse complète]
[Code postal] Bruxelles
Belgique
Contact
Téléphone : +32 [Numéro de téléphone belge]
Email : info@optimal-web.net
Directeur de la publication : [Nom et prénom]
Hébergement
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation belge et européenne sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse info@optimal-web.net, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
En aucun cas Optimal Web ne pourra être tenu responsable des dommages directs et/ou indirects consécutifs à l'utilisation du site.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d'Optimal Web.
Cookies
Le site peut collecter automatiquement des informations standard. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site optimal-web.net est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bruxelles, Belgique.
Autorité de Protection des Données (APD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, ce site respecte les obligations en matière de protection des données personnelles.
Autorité de contrôle compétente : Autorité de Protection des Données (APD) - www.autoriteprotectiondonnees.be
Adresse : Rue de la Presse, 35, 1000 Bruxelles, Belgique
Dernière mise à jour : 05/11/2025